|
Mentions légales Croc Tissus Décor à Pontivy (Morbihan 56) |
| Mentions Légales - www.croc-tissus-decor.com |
| Propriétaire du site : | Croc Tissus Décor
Route de LORIENT - Parc d'activités La Ferté
56300 PONTIVY
Tél : 02 97 25 12 59 | | | | Directeur publication : | Jean BENSADOUN (Gérant) | | | | Chef de projet : | Benoît BRETON | | | Création
Webmastering : | Ordi'ZEN
24, rue Capitaine BERTRAND BP30220
56402 AURAY Cedex | | | | Charte graphique : | Ordi'ZEN | | | | Hébergement : | Ordi'ZEN | | | Propriété
Intellectuelle : | Tous les éléments (textes, logos, images, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de CROC TISSUS DECOR et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de CROC TISSUS DECOR et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles. | | | | CNIL / Informations personnelles : | En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la Loi), d'accès (art. 34 à 38 de la Loi) et de rectification (art. 36 de la Loi) des données vous concernant. | | | | Tous droits réservés |
|
|
|
RIDEAUX « BELLILOIS »
- 2009